Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er octobre 2026

Éditeur

• Nom commercial : Habylys
• Responsable de la publication : en cours d'immatriculation
• Forme : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
• SIREN : en cours d'immatriculation
• Adresse : en cours d'immatriculation
• Contact : en cours d'immatriculation

Hébergement

• Application : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — serveurs situés à Francfort (Allemagne).
• Base de données et documents : Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 — serveurs situés à Francfort (Allemagne).

Propriété intellectuelle

Le logiciel Habylys, ses textes et son référentiel des habilitations sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les données saisies par un client restent sa propriété.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.